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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0894S posée par M. Jacques Grosperrin
Remboursement de l'activité physique adaptée
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07478 posée par M. Jacques Grosperrin
Priorité à l'urgence sanitaire à l'école pour la réussite des étudiants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03331 posée par M. Jacques Grosperrin
Accessibilité des aveugles et malvoyants aux terminaux de paiement électronique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 2291G posée par M. Alain Milon
Situation dans les EHPAD
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 2178G posée par Mme Chantal Deseyne
Organisation de la campagne de vaccination
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 07160 posée par M. Jacques Grosperrin
Enjeux liés au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et perte d'attractivité des métiers sociaux-éducatifs
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03942 posée par M. Jacques Grosperrin
Mise en oeuvre des propositions du conseil consultatif national d'éthique sur les fondements éthiques du système de soins
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 23388 posée par M. Jacques Grosperrin
Conditions de travail des accompagnants d'élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22411 posée par M. Jacques Grosperrin
Ségur de la Santé et rupture d'égalité entre les praticiens hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15705 posée par M. Jacques Grosperrin
Situation des entreprises de loisirs indoor face à la situation sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence