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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 0251C posée par M. Jacques Grosperrin
Le logement étudiant
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 13770 posée par M. Jacques Grosperrin
Seuil démographique pour les intercommunalités
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 14052 posée par M. Jacques Grosperrin
Avenir des départements
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 14055 posée par M. Jacques Grosperrin
Désignation des capitales des nouvelles régions
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0284C posée par M. Jean-François Husson
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 13771 posée par M. Jacques Grosperrin
Plan numérique et généralisation des tablettes au collège
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14051 posée par M. Jacques Grosperrin
Baisse de la dotation globale de fonctionnement aux collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16955 posée par M. Jacques Grosperrin
Initiative internationale de lutte contre la gestation pour autrui
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22261 posée par M. Jacques Grosperrin
Cartographie des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25695 posée par M. Jacques Grosperrin
Tarification des actes d'imagerie médicale
La question est caduque
Pertinence