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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 24320 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Revalorisation des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23846 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Révision de l'arrêté du 12 septembre 2006
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23751 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Crise de la presse agricole et rurale
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23092 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Baisse tarifaire de produits et prestations remboursés par la sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22847 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Seuil d'adhérents pour les associations agréées
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 24332 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Programme de l'examen du diplôme national de brevet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24333 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Compensation de la non-éligibilité totale au crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi pour les coopératives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24106 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Maintien du train de nuit Hendaye-Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24107 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Mise en place de moyens alternatifs aux trains d'équilibre du territoire durant les travaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23857 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Maladie professionnelle suivie d'indemnités de licenciement pour les salariés seniors
La question est caduque
Pertinence