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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 18611 posée par M. Patrice Joly
Crédits de la mission budgétaire « Sécurités » pour 2021 et leur affectation
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 18827 posée par M. Patrice Joly
Mesures de soutien nécessaires aux secteurs de l'horlogerie et de la bijouterie-joaillerie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 1418S posée par M. Didier Marie
Situation de la filière conchylicole normande
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 19550 posée par M. Patrice Joly
« Oubliés » du Ségur de la santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 19951 posée par M. Patrice Joly
Conséquences de la suppression des petites taxes sur les finances locales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 18426 posée par M. Patrice Joly
Cadencement des trains à grande vitesse en Bourgogne-Franche-Comté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1463S posée par M. Patrice Joly
Désengagement de La Poste dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20735 posée par M. Patrice Joly
Raccordement d'habitations en zone rurale au réseau d'eau potable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22076 posée par M. Patrice Joly
Difficultés d'organisation des campagnes pour les équipes techniques concernant les dispositifs nationaux d'aide à la rénovation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1661S posée par M. Patrice Joly
Désarroi de la population nivernaise face à la situation sanitaire délicate du département
La question est caduque
Pertinence