Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02173 posée par M. Patrice Joly

    Transfert obligatoire des compétences eau et assainissement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02607 posée par M. Patrice Joly

    Engagement de l'État dans le programme « territoire à énergie positive pour la croissance verte »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05218 posée par M. Patrice Joly

    Projet de piscine de stockage de déchets nucléaires à Belleville-sur-Loire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07038 posée par M. Patrice Joly

    Canicule et sécheresse, mettent les agriculteurs de la région Bourgogne en grande difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08325 posée par M. Patrice Joly

    Attaques des épicéas par les scolytes en région Bourgogne-Franche-Comté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17252 posée par M. Patrice Joly

    Redevance pour la pollution au titre de 2019 versée par les collectivités aux agences de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18022 posée par M. Patrice Joly

    Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20735 posée par M. Patrice Joly

    Raccordement d'habitations en zone rurale au réseau d'eau potable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25462 posée par M. Patrice Joly

    Exclusion du bénéfice de la prime exceptionnelle dite de « surchauffe » pour certains espaces de conseil pour la rénovation énergétique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26718 posée par M. Patrice Joly

    Épandage des boues produites par les stations d'épuration dans le contexte de l'épidémie de covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible