Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 16917 posée par M. Patrice Joly

    Situation des associations exclues du dispositif de secours de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16121 posée par M. Patrice Joly

    Plan exceptionnel proposé par l'union nationale des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1267G posée par M. Guillaume Gontard

    Conditions de travail des inspectrices et inspecteurs du travail pendant l'état d'urgence sanitaire

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11535 posée par M. Patrice Joly

    Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10343 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés de financement des missions locales

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14494 posée par M. Patrice Joly

    Fragilisation de certains groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12556 posée par M. Patrice Joly

    Situation des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification du secteur des transports

    La question est caduque

    Pertinence Faible