Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3661 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2990 trouvées
-
Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre la pollution atmosphérique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 00399 posée par M. Roland Courteau
Vin italien: garanties de sa qualité
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00400 posée par M. Roland Courteau
Marché des vins de table à l'exportation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00532 posée par M. Roland Courteau
Protection contre les importations de vin italien frelaté
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 00604 posée par M. Roland Courteau
Don du sang: âge limite
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 671 trouvées
-
Question n° 00397 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'autorisation administrative de licenciement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00900 posée par M. Roland Courteau
Autonomie financière des universités: conséquences éventuelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01029 posée par M. Roland Courteau
Financement du sport par le loto sportif
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01456 posée par M. Roland Courteau
Temps de parole aux journaux télévisés du 20 mars au 18 mai
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01457 posée par M. Roland Courteau
Mise en cause de l'objectivité de certains journalistes du service public d'information
La question est caduque
Pertinence