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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 00399 posée par M. Roland Courteau
Vin italien: garanties de sa qualité
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00532 posée par M. Roland Courteau
Protection contre les importations de vin italien frelaté
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 01348 posée par M. Roland Courteau
Accident nucléaire: information et protection
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02679 posée par M. Roland Courteau
Accident nucléaire: information et protection après la catastrophe de Tchernobyl
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 05559 posée par M. Roland Courteau
Statut de maître directeur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 00397 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'autorisation administrative de licenciement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01456 posée par M. Roland Courteau
Temps de parole aux journaux télévisés du 20 mars au 18 mai
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01457 posée par M. Roland Courteau
Mise en cause de l'objectivité de certains journalistes du service public d'information
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09752 posée par M. Roland Courteau
Application du rapport constant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09913 posée par M. Roland Courteau
Situation de l'emploi dans le secteur marchand non agricole
La question est caduque
Pertinence