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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 23189 posée par M. Ivan Renar
Situation d'une entreprise textile dans la Creuse
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 01589 posée par M. Alex Türk
Compétitivité des entreprises de confection du Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13679 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Soutien de l'industrie textile par des commandes publiques
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 19759 posée par M. Jacques Legendre
Renforcement de la compétitivité de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0078G posée par M. Jean-Pierre Bel
Avenir de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann
Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11411 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Allégement des charges sociales dans l'industrie textile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar
Avenir de l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence