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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 00015 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Révision de la loi de programmation militaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00053 posée par M. Jean Francou
Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 04388 posée par M. Paul Loridant
Cinquantième anniversaire de l'IHEDN
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 05415 posée par M. Alain Gérard
Retraités de la gendarmerie: intégration de l'indemnité de sujétions spéciales
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 07104 posée par M. Roland Courteau
Dotation de la gendarmerie en nouveaux matériels
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11747 posée par M. Roland Bernard
Conséquences pour l'industrie aéronautique des canalisations de crédits au budget de la défense
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11753 posée par M. Roland Bernard
Composition du comité stratégique chargé de proposer une optimisation de l'utilisation des crédits militaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08448 posée par M. Michel Charasse
Prise en charge des dépenses occasionnées par le sauvetage d'un bateau de plaisance dans le golfe d'Aden
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14198 posée par M. Richard Tuheiava
Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18830 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Respect des engagements internationaux sur l'élimination des armes à sous-munitions
La question est caduque
Pertinence