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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 10309 posée par M. José Balarello
Massacre des dauphins en Méditerranée
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 07202 posée par M. Jacques Oudin
Problèmes de la pollution du littoral
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 12553 posée par M. Jean-François Le Grand
Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12554 posée par Mme Anne Heinis
Information concernant l'immersion des déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12560 posée par M. Jean-Pierre Tizon
Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence