Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 04282 posée par M. Dominique Leclerc

    Difficultés du secteur économique de l'habillement en France

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26103 posée par M. Georges Berchet

    Crise de la filière textile dans le département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15001 posée par M. Alfred Foy

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14771 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Industries de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13679 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Soutien de l'industrie textile par des commandes publiques

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'industrie textile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11411 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Allégement des charges sociales dans l'industrie textile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann

    Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte