Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 0035G posée par Mme Aline Archimbaud

Amiante

Réponse du Ministère du travail

21/07/2017
Pertinence
Question n° 0273C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/02/2012
Pertinence
Question n° 0274C posée par M. Ronan Kerdraon

Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/02/2012
Pertinence
Question n° 0275C posée par M. Dominique Watrin

Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/02/2012
Pertinence
Question n° 0280C posée par M. Marc Laménie

Indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/02/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20783 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Allocation de cessation anticipée d'activité

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 06653 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

La question est caduque

11/12/2008
Pertinence
Question n° 00372 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

La question est caduque

05/07/2007
Pertinence