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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 06061 posée par M. Claude Huriet
Situation des insuffisants rénaux au regard de la taxe d'habitation
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 28117 posée par M. Claude Huriet
Dialyse à domicile: maintien de l'indemnité de l'accompagnant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26664 posée par M. Claude Huriet
Meurthe-et-Moselle: traitement de l'insuffisance rénale
La question est caduque
Pertinence