Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08029 posée par M. Patrice Joly

    Risque de fermeture du service de soins palliatifs du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00843 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25407 posée par M. Patrice Joly

    Engagements pris dans la Nièvre en matière de santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22815 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture du bureau des douanes de Nevers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22816 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés du secteur de l'évènementiel professionnel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08684 posée par M. Patrice Joly

    Nécessaire réorganisation des moyens héliportés affectés pour la Nièvre

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27117 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture programmée du brevet de technicien supérieur en contrôle industriel et régulation automatique au lycée Jules Renard de Nevers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16916 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés rencontrées par le technopôle de Nevers Magny-Cours à la suite de la crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16639 posée par M. Patrice Joly

    Reprise par l'État de 10 milliards d'euros de la dette hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13648 posée par M. Patrice Joly

    Plan de sauvegarde de l'emploi pour le site de Nevers d'Aisan-industry

    La question est caduque

    Pertinence Forte