Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 1291G posée par Mme Françoise Laborde
Plan de relance de l'aéronautique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 00237 posée par M. Gaëtan Gorce
Protection du patrimoine immatériel et fiscalité des PME innovantes
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 0270S posée par M. André Vallini
Pôles de compétitivité
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 12347 posée par M. Gaëtan Gorce
Protection du patrimoine immatériel et fiscalité des PME innovantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22601 posée par M. François Marc
Financement des clusters et de leurs PME
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21193 posée par M. François Marc
Financement des clusters et de leurs PME
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15889 posée par M. Philippe Madrelle
Maintien du crédit d'impôt recherche
La question est caduque
Pertinence