Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 08332 posée par M. Jean-Yves Roux
Projet de baisse globale des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans le secteur de l'artisanat
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
-
Question n° 07221 posée par M. Jean-Yves Roux
Stations de skis solidaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 0550S posée par M. Jean-Yves Roux
Dysfonctionnements du guichet unique et conséquences pour l'artisanat
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 0344S posée par M. Jean-Yves Roux
Situation financière des artisans boulangers, artisans bouchers, charcutiers, traiteurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
-
Question n° 04388 posée par M. Jean-Yves Roux
Stations de skis solidaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 11556 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des caves coopératives
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 10271 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des caves coopératives
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0809S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des chambres de commerce et d'industrie territoriales
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 04243 posée par M. Jean-Yves Roux
Situation des artisans bouchers charcutiers et artisans boulangers
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 26462 posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des boutiques et commerces vendant du cannabidiol
La question est caduque
Pertinence