Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 22818 posée par M. Jean-Claude Leroy

Augmentation du prix des énergies

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

08/03/2012
Pertinence
Question n° 0740G posée par M. Jean-Claude Lenoir

Tarif du gaz

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

02/12/2011
Pertinence
Question n° 20229 posée par Mme Patricia Schillinger

Prix du gaz

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

29/09/2011
Pertinence
Question n° 17758 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Augmentation du prix du gaz au 1er avril 2011

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17634 posée par M. Roland Courteau

Nouvelle hausse du prix du gaz

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

17/03/2011
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21537 posée par M. Marc Massion

Augmentation du prix du gaz

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 18009 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation du coût du carburant

La question a été retirée

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17946 posée par Mme Christiane Demontès

Augmentation du prix du gaz et de l'électricité

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17631 posée par M. Michel Sergent

Augmentation du prix du gaz

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/03/2011
Pertinence