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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 00895 posée par M. Sébastien Meurant
Football amateur et appel à cotisation de la ligue Paris-Île de France
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 00333 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Inscription pour les Français de l'étranger aux formations à distance du conservatoire des arts et métiers
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0859S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Couverture de la Sarthe en téléphonie mobile
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1144G posée par M. Jacques Legendre
Olympisme et langue française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 1021G posée par Mme Catherine Procaccia
Contrôle des comptes des comités d'entreprise d'EdF et de GdF
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 09287 posée par M. Guislain Cambier
Attente de la publication du décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 22007 posée par M. Sébastien Meurant
Football amateur et appel à cotisation de la ligue Paris-Île de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20291 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Inscription pour les Français de l'étranger aux formations à distance du conservatoire des arts et métiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18312 posée par Mme Nadia Sollogoub
Destruction des pigeons ramiers en période de semis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32047 posée par M. Nicolas About
Absence d'organismes de contrôle veillant à la sécurité des manèges de forains
La question est caduque
Pertinence