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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 0962S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 0417G posée par Mme Laurence Rossignol

   Pause en matière de réglementation environnementale annoncée par le Président de la République

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 06735 posée par Mme Corinne Féret

   Difficultés de l'agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   11/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0262G posée par M. Joël Labbé

   Soutien à l'agriculture biologique et transition agricole

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   02/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 03232 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Absence d'une stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   13/10/2022

   Pertinence

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