Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0962S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

07/12/2023
Pertinence
Question n° 0417G posée par Mme Laurence Rossignol

Pause en matière de réglementation environnementale annoncée par le Président de la République

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

18/05/2023
Pertinence
Question n° 0688S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06735 posée par Mme Corinne Féret

Difficultés de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/05/2023
Pertinence
Question n° 0262G posée par M. Joël Labbé

Soutien à l'agriculture biologique et transition agricole

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

02/03/2023
Pertinence