Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01346 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fermeture de lits au centre hospitalier Camille Claudel, unique établissement public de santé mentale en Charente

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02136 posée par M. Hervé Gillé

    Pratiques d'isolement et contention des personnes hospitalisées sans leur consentement

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02396 posée par M. Sebastien Pla

    Pour une politique volontariste de l'État dans la lutte contre les suicides d'agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03235 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fermeture de lits au centre hospitalier Camille Claudel, unique établissement public de santé mentale en Charente

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03318 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27617 posée par Mme Corinne Féret

    Situation de la pédopsychiatrie et des structures médico-sociales pour enfants, adolescents et jeunes adultes

    La question est caduque

    Pertinence Faible