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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 20731 posée par M. Michel Dagbert
Situation des parcs zoologiques
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19772 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Situation des parcs zoologiques suite à leur fermeture administrative liée à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 19159 posée par M. Serge Mérillou
Situation de la pêche de loisir
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 27548 posée par M. Sebastien Pla
Création d'un défenseur des droits des animaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27200 posée par M. Hervé Gillé
Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25959 posée par M. Claude Raynal
Condamnation de la France par le Conseil d'État au sujet de la pollution de l'air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25625 posée par Mme Frédérique Espagnac
Bénéficiaires du chèque énergie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25386 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Application du dispositif d'aide au paiement des factures d'énergie
La question est caduque
Pertinence