Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
377 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 318 trouvées
-
Question n° 1306S posée par Mme Laurence Harribey
Situation des guides-conférenciers de France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 1307S posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Moyens d'urgence alloués aux territoires victimes de la désertification médicale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 1311S posée par Mme Viviane Artigalas
Report de la caducité des plans d'occupation des sols au 31 décembre 2021
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 1314S posée par M. Didier Marie
Fusion des établissements portuaires de Rouen, du Havre et de Paris au sein d'un même établissement public
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 1332S posée par Mme Laurence Rossignol
Chasse à courre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 1379S posée par Mme Frédérique Espagnac
Budget de l'enseignement agricole
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1463S posée par M. Patrice Joly
Désengagement de La Poste dans les territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1521S posée par Mme Sabine Van Heghe
Cumul de l'indemnité de fonction élective locale et de la pension d'invalidité
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1536S posée par Mme Gisèle Jourda
Fermetures de classes dans l'Aude
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1639S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Prolongation des aides sociales exceptionnelles attribuée aux familles françaises à l'étranger
La question est caduque
Pertinence