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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 17311 posée par M. Michel Dagbert
Conditions de transport des animaux par voie maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08239 posée par M. Roland Courteau
Plan de lutte contre le frelon asiatique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 06762 posée par M. Olivier Jacquin
Contrôle des associations de protection animale reconnues d'utilité publique
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 06025 posée par M. Michel Dagbert
Trafic illégal d'animaux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03164 posée par M. Michel Dagbert
Lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13892 posée par M. Roland Courteau
Respect de la sensibilité des animaux d'élevage en matière de transport, d'élevage et d'abattage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04730 posée par M. Henri Cabanel
Protection de l'agropastoralisme face aux loups
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence