Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 18064 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Éligibilité des établissements de travaux agricoles aux dispositifs d'aide relatifs aux bonnes pratiques phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18160 posée par M. Michel Dagbert

    Exclusion des entreprises de travaux agricoles du fonds d'aide à la modernisation du parc national de matériel de pulvérisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17311 posée par M. Michel Dagbert

    Conditions de transport des animaux par voie maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17193 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Fonds d'investissement pour accompagner les agriculteurs dans la mise en place des zones de non-traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16304 posée par M. Rachel Mazuir

    Avenir de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17528 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Soutien à la filière bois dans le contexte de crise actuel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13892 posée par M. Roland Courteau

    Respect de la sensibilité des animaux d'élevage en matière de transport, d'élevage et d'abattage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12034 posée par M. Éric Kerrouche

    Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07277 posée par M. Roland Courteau

    Plan de sauvetage de la filière apicole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04730 posée par M. Henri Cabanel

    Protection de l'agropastoralisme face aux loups

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Très forte