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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 16405 posée par M. Olivier Jacquin
Besoins financiers et humains de Voies navigables de France
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 13634 posée par M. Jean-Luc Fichet
Projet de restructuration de l'armement des phares et balises
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12686 posée par M. Olivier Jacquin
Réseau routier national
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12386 posée par M. Maurice Antiste
Rapport sur l'état des connaissances des émissions des particules fines des navires
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 08367 posée par M. Roland Courteau
Prime à la conversion des véhicules anciens
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18069 posée par M. Olivier Jacquin
Fonds complémentaires pour les ponts dans le cadre du plan de relance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11532 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Implantation de bornes électriques pour voitures électriques sur le territoire français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence