Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 0101G posée par M. Claude Bérit-Débat

    COP23

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0136G posée par M. Henri Cabanel

    Position de la France sur le glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0147G posée par Mme Martine Filleul

    Négociations sur le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0212G posée par M. Maurice Antiste

    Chlordécone

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0261G posée par M. Roland Courteau

    Concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

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