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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 17311 posée par M. Michel Dagbert
Conditions de transport des animaux par voie maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17155 posée par M. André Vallini
Difficultés des refuges et associations de protection animale indépendants
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 17187 posée par Mme Maryvonne Blondin
Prolifération des choucas des tours en Finistère
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 11280 posée par M. Alain Duran
Conséquences de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11113 posée par M. André Vallini
Expérimentations zootechniques
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 17814 posée par M. Bernard Jomier
Devenir du canal de la darse du Rouvray à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17802 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Mesures de prévention prévues face aux risques présentés par l'implantation du moustique tigre en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16481 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Mesures de prévention prévues face aux risques présentés par l'implantation du moustique tigre en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14716 posée par M. Yves Daudigny
Cybercriminalité des espèces sauvages protégées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13892 posée par M. Roland Courteau
Respect de la sensibilité des animaux d'élevage en matière de transport, d'élevage et d'abattage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence