Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 02001 posée par M. Bernard Jomier

    Recyclage des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04369 posée par Mme Samia Ghali

    Éco-taxe sur les décharges sauvages à Marseille

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04370 posée par Mme Samia Ghali

    Décharge de Septèmes-les-Vallons

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0373S posée par M. Bernard Lalande

    Installation de parcs photovoltaïques sur d'anciennes décharges

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05218 posée par M. Patrice Joly

    Projet de piscine de stockage de déchets nucléaires à Belleville-sur-Loire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09192 posée par Mme Angèle Préville

    Méthanisation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11583 posée par M. Simon Sutour

    Plans régionaux de prévention et de gestion des déchets

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 12036 posée par M. Roland Courteau

    Objectif de recyclage de 100 % des plastiques avant 2025

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12061 posée par M. Roland Courteau

    Plan régional relatif à la gestion des déchets marins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16634 posée par M. Hervé Gillé

    Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Forte