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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12386 posée par M. Maurice Antiste
Rapport sur l'état des connaissances des émissions des particules fines des navires
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 0585S posée par Mme Maryvonne Blondin
Éolien flottant
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 06378 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Pollution plastique record en mer Méditerranée
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 05938 posée par M. Roland Courteau
Bilan sur la réduction de la consommation des sacs plastiques à usage unique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0373S posée par M. Bernard Lalande
Installation de parcs photovoltaïques sur d'anciennes décharges
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 12061 posée par M. Roland Courteau
Plan régional relatif à la gestion des déchets marins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence