Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02049 posée par Mme Françoise Cartron

    Risques cancérigènes des terrains synthétiques

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02457 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Développement des pelouses artificielles et préservation de la santé

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03177 posée par Mme Françoise Cartron

    Risques cancérigènes des terrains synthétiques

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

    Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15749 posée par M. Patrice Joly

    Situation des pratiquants et des professionnels des activités en pleine nature

    La question est caduque

    Pertinence Forte