Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 02276 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Égalité de traitement entre les appelés ayant combattu en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02582 posée par M. Rachel Mazuir

    Construction d'un second porte-avions français

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02729 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Frais de scolarité des familles françaises à Naples

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06064 posée par M. Gilbert Roger

    Secret défense et fort de Vaujours

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07815 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger

    Secret défense et fort de Vaujours

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17567 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation du secteur aéronautique en Nouvelle Aquitaine et en Dordogne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte