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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 106 trouvées

1. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

2. Question n° 12854 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Scolarisation des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   31/10/2019

   Pertinence

3. Question n° 00756 posée par Mme Colette Mélot

   Place des élèves handicapés à l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   27/07/2017

   Pertinence

4. Question n° 15268 posée par Mme Chantal Deseyne

   Manque d'auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/03/2015

   Pertinence

5. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti

   Scolarisation des élèves en situation de handicap

   La question est caduque

   18/02/2016

   Pertinence