Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
-
Question n° 17056 posée par M. Pierre Martin
Répartition du produit des timbres-amendes
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0779S posée par M. Christian Demuynck
Devenir du commissariat de Noisy-le-Sec
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 20543 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Equipement des polices municipales
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1153S posée par M. Jean Boyer
Répartition du produit de la taxe intérieure sur les produits pétroliers et des amendes de police
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 02271 posée par M. Jacques Legendre
Actualisation de la législation sur l'utilisation des rollers
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 03139 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Sécurité des élèves de la maison d'éducation de la Légion d'honneur à Saint-Denis
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 20760 posée par M. François Rebsamen
Augmentation des faits dits de « laser »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1583S posée par M. Gilbert Roger
Sécurité routière des jeunes conducteurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09142 posée par M. Antoine Lefèvre
Traitement des dossiers de demande de naturalisation dans l'Aisne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22631 posée par M. Alain Houpert
Mise en application de la loi sur la sécurité dans les transports
La question est caduque
Pertinence