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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 144 trouvées
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Question n° 01527 posée par M. Michel Manet
Insécurité dans le métro parisien
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 05044 posée par M. Roger Boileau
Bureaux d'aide sociale: exonération de la prime de transports en commun
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 16007 posée par M. Albert Voilquin
Sécurité dans le métro et le RER
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 22397 posée par M. Henri Belcour
Vols à la tire dans le métropolitain parisien
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 23637 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Vallée de la Fensch (Moselle): financement des transports publics urbains
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 07890 posée par M. Robert Pontillon
Permis D délivrés par équivalence: nombre
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09545 posée par M. Maurice Lombard
Instruction M43 applicable aux services publics de transport urbain de personnes : amortissement des fonds de concours
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25037 posée par M. Alain Lambert
Répartition des amendes de police pour les communes rurales regroupées dans un établissement public de coopération intercommunale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01575 posée par Mme Brigitte Luypaert
Répartition des amendes de police pour les communes rurales regroupées dans un établissement public de coopération intercommunale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26916 posée par M. Jean Louis Masson
Assujettissement des indemnités des conseillers généraux et régionaux au versement transport
La question est caduque
Pertinence