Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 31985 posée par M. Francis Palmero

    Agents des voies ferrées et transports urbains: conditions de retraite

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01810 posée par M. Francis Palmero

    Carte "vermeil": délivrance

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01262 posée par M. Francis Palmero

    Ligne ferroviaire de Pertuis aux Arcs: état du projet

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09496 posée par M. Francis Palmero

    Financement des travaux de sécurité sur la ligne ferroviaire Nice-Coni

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18385 posée par M. Francis Palmero

    Projet de liaison ferroviaire entre Pertuis (Vaucluse) et les Arcs (Var)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02968 posée par M. Francis Palmero

    Ligne ferroviaire de Pertuis aux Arcs: état du projet

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne