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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 146 trouvées
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Question n° 00066 posée par M. Henri Belcour
Transport des matières dangereuses
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00544 posée par M. José Balarello
Equilibre franco-bulgare pour le transport du fret par route
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01437 posée par M. Pierre Salvi
CEE: transporteurs routiers, durées de conduite et de repos
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'un réseau européen interconnecté d'infrastructures et de transports dans les domaines ferroviaire, routier, aérien et des voies navigables
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02881 posée par M. Daniel Percheron
Transports: harmonisation de la concurrence
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 10053 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Transport routier : définition d'une action nationale et communautaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06547 posée par M. Daniel Percheron
Sécurité routière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08095 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Danger des poids lourds sur les routes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09731 posée par M. Paul Loridant
Facturation de l'amarrage à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22698 posée par Mme Marie-France Beaufils
Reprise du transport par le rail des granulats à partir des carrières de Voutré
La question est caduque
Pertinence