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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 00653 posée par M. Jean Cluzel
Aménagement d'îlots en béton sur les routes : bilan des accidents
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux
Pertinence
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Question n° 16545 posée par M. Jean Cluzel
Aménagement des conditions de suspension du permis de conduire pour les artisans du taxi
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 18691 posée par M. Jean Cluzel
Situation des entreprises de transports routiers
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 22791 posée par M. Jean Cluzel
Composition des commissions professionnelles de taxi
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 05383 posée par M. Jean Cluzel
Prix du gazole
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06924 posée par M. Jean Cluzel
Conséquences de l'augmentation des charges sociales et fiscales sur les entreprises de transports
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08823 posée par M. Jean Cluzel
Prix du gazole
La question a été retirée
Pertinence