Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0789G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Impact d'une crue centennale à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0941S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Nouvelle fracture et mobilité étudiante

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12684 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Dépenses de l'État et gaspillage

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12685 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Verbalisation du stationnement dans le septième arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0355G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Intolérance religieuse et violence anti-chrétienne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00078 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Obligations déontologiques des opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26025 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Recueil des obligations déontologiques des opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22298 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Financement du passe Navigo par l'État

    La question est caduque

    Pertinence Très forte