Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07184 posée par M. Jean Cluzel

    Utilisation de vieux camions par les cultivateurs

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09186 posée par M. Jean Cluzel

    Accompagnement des trains de grandes lignes par un seul agent

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00653 posée par M. Jean Cluzel

    Aménagement d'îlots en béton sur les routes : bilan des accidents

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16545 posée par M. Jean Cluzel

    Aménagement des conditions de suspension du permis de conduire pour les artisans du taxi

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18691 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des entreprises de transports routiers

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

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