Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 2131S posée par Mme Dominique Vérien

Comptabilisation des enfants en très petites sections

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

10/02/2022
Pertinence
Question n° 24645 posée par M. Yves Détraigne

Périscolaire et maturité physiologique des enfants

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

30/09/2021
Pertinence
Question n° 12174 posée par M. Yves Détraigne

École obligatoire à 3 ans et acquisition de la propreté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/09/2019
Pertinence
Question n° 0700S posée par M. Olivier Henno

Extension de l'obligation scolaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/03/2019
Pertinence
Question n° 04270 posée par M. Yves Détraigne

Financement de l'école maternelle obligatoire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25796 posée par Mme Dominique Vérien

Comptabilisation des enfants en très petites sections

La question a été retirée

09/12/2021
Pertinence
Question n° 23649 posée par Mme Dominique Vérien

Comptabilisation des enfants en très petites sections

La question a été transformée.

08/07/2021
Pertinence
Question n° 24462 posée par M. Rémi Herment

Développement de la distribution de lait dans les écoles

La question est caduque

28/01/1993
Pertinence
Question n° 0148S posée par M. Jean Cluzel

Participation aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et primaires des communes d'accueil

La question est caduque

07/11/1989
Pertinence