Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 02614 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Fiabilité du diagnostic de performance énergétique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 02628 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Problème de fiabilité du diagnostic de performance énergétique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 02648 posée par M. Yves Détraigne
Survie des artisans détaillants en carburants
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 02400 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Difficultés des artisans détaillants en carburants
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 01978 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Difficultés des détaillants en carburants pour obtenir des aides du Comité professionnel de la distribution de carburants
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 1609S posée par M. Hervé Maurey
Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23383 posée par M. Hervé Maurey
Cadre juridique s'appliquant aux activités offshores
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23216 posée par M. Yves Détraigne
Modalités de reversement aux communes du produit de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22936 posée par M. Hervé Maurey
Part communale de l'IFER sur les éoliennes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22687 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Pérennisation des installations de production autonome d'hydroélectricité
La question est caduque
Pertinence