Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 0182S posée par Mme Valérie Létard

    Achèvement de l'échangeur autoroutier A2-A23 dans le Valenciennois

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02627 posée par Mme Valérie Létard

    Mise en oeuvre du projet de canal à grand gabarit Seine-Nord Europe

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02717 posée par M. Hervé Marseille

    Différence de régime de retraite applicable à des agents effectuant les mêmes missions

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02476 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Projet de révision des lignes directrices de la Commission européenne sur le financement des aéroports

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02493 posée par M. Hervé Maurey

    Unification de la gestion du réseau ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23287 posée par M. Hervé Maurey

    Indemnisation des passagers en cas de retard des bagages

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22248 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Circulation des poids lourds dans les cols vosgiens

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21144 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation des convois exceptionnels

    La question est caduque

    Pertinence Forte