Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 02648 posée par M. Yves Détraigne

Survie des artisans détaillants en carburants

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

25/10/2012
Pertinence
Question n° 01824 posée par M. Henri Tandonnet

Procédure d'attribution des aides du Fonds d'amortissement des charges d'électricité

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/09/2012
Pertinence
Question n° 01461 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Difficultés engendrées par la procédure d'attribution des aides pour l'électrification rurale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

09/08/2012
Pertinence
Question n° 01176 posée par M. François Zocchetto

Fonctionnement des garderies périscolaires en milieu rural

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00915 posée par Mme Jacqueline Gourault

Fonds d'amortissement des charges d'électrification

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/07/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23767 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre la désertification médicale

La question est caduque

21/06/2012
Pertinence
Question n° 23369 posée par M. Yves Détraigne

Disparition progressive des pharmacies en zone rurale

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 23279 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 20320 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence