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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 02554 posée par M. Hervé Maurey
Utilisation de la thermographie dans les diagnostics d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 21365 posée par M. Hervé Maurey
Diffusion de chaînes anglophones sur la TNT
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 23277 posée par M. Hervé Maurey
Extension du régime des SOFICA à la production théâtrale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20446 posée par M. Hervé Maurey
Extension du régime des SOFICA à la production théâtrale
La question est caduque
Pertinence