Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
-
Question n° 02493 posée par M. Hervé Maurey
Unification de la gestion du réseau ferroviaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02550 posée par M. Hervé Maurey
Prise en compte des dépenses d'investissement dans le calcul des frais de scolarisation
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
-
Question n° 02552 posée par M. Hervé Maurey
Classification nationale pour les chambres d'hôtes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
-
Question n° 02554 posée par M. Hervé Maurey
Utilisation de la thermographie dans les diagnostics d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 02556 posée par M. Hervé Maurey
Devenir de la « loi Carle »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 02557 posée par M. Hervé Maurey
Participation des communes au financement d'un équipement commun
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01292 posée par M. Hervé Maurey
Difficultés rencontrées dans le calcul et le versement des dotations de l'État en 2012
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00615 posée par M. Hervé Maurey
Calendrier de notification aux communes et EPCI du FPIC
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00633 posée par M. Hervé Maurey
Difficultés rencontrées par les collectivités pour rendre les bâtiments accessibles aux personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1613S posée par M. Hervé Maurey
Élaboration du plan de prévention des risques technologiques concernant le site de stockage de gaz naturel de Storengy à Saint-Clair-sur-Epte
La question est caduque
Pertinence