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350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 335 trouvées
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Question n° 19733 posée par Mme Corinne Féret
Soutien aux filières d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24855 posée par M. Jean-Noël Guérini
Traçabilité du miel français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24922 posée par Mme Colette Giudicelli
Validité juridique des notifications adressées par les notaires aux SAFER par lettre recommandée électronique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau
Révision des zones défavorisées simples et piémonts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25834 posée par M. Alain Marc
Peste porcine africaine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 01129 posée par Mme Hélène Lipietz
Achat d'oeufs pour la restauration commerciale et collectivce
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05703 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Difficultés d'approvisionnement en bois de chêne de la filière française de fabrication de parquet et de meubles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09760 posée par M. Philippe Madrelle
Transparence sur l'origine du miel
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 12906 posée par M. Christian Cambon
Préservation du mode de production du miel et encadrement de son étiquetage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15001 posée par Mme Esther Benbassa
Transport des animaux vivants dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid-19
La question est caduque
Pertinence