Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

  1. Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger

    Scolarité des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20071 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19863 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18253 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Remplacement des auxiliaires de vie scolaire par des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18031 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

    Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10145 posée par M. Robert Navarro

    Dysfonctionnements dans l'accueil des élèves handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10147 posée par Mme Michèle André

    Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09376 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir des emplois aidés de l'éducation nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne