Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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316 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 311 trouvées

  1. Question n° 25372 posée par M. Laurent Burgoa

    Revendications portées par l'association nationale des cheminots anciens combattants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10417 posée par M. Arnaud de Belenet

    Attribution de la carte du combattant pour ceux ayant servi en Indochine après 1954

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10460 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Conditions d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24347 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00700 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Conditions d'attribution de la carte de combattant aux anciens militaires ayant effectué leur service en Mauritanie à la fin des années 50

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00820 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des anciens combattants ayant effectué leur service militaire en Mauritanie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23477 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Conditions d'attribution de la carte de combattant aux anciens militaires ayant effectué leur service en Mauritanie à la fin des années 50

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23275 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation des anciens combattants ayant effectué leur service militaire en Mauritanie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible